Le sceau ou le seing... par Pierre Grammat

Nulle question ici d’aborder la sigillographie ou l’étude monogrammatique sous tous ses aspects mais simplement d’expliciter des vocables que nous rencontrons tous un jour ou l’autre, notamment lors d’actes notariés : sous-seing et blanc-seing, paraphe et signature. Des marques qui, de toute évidence, nous engagent de façon définitive car démonstrations de notre volonté, de notre sincérité : et qui sont rassemblées sous le terme générique souscription.

Autrement dit, en apposant un seing, un paraphe, une signature, je souscris, je suis d’accord avec ce contrat, cet acte, cet écrit.

Une signature qui dérive du latin signator, celui qui scelle un acte pour l’authentifier, lui-même issu de signum, la marque, le signe. Et qui connaît depuis toujours un synonyme, le seing, qu’on trouve orthographié de mille façons différentes : sein, sain, sin, saing, seign et j’en passe des plus tordus. Mais avant d’étudier l’usage de ce mot à l’apparence absconse, voyageons quelques instants dans le monde de la souscription au sens large du terme.

Sceaux et cachets.

Depuis la plus lointaine antiquité, bien avant la signature, les puissants ont usé de sceaux, de petites pièces de métal gravé, pour attester la validité des contrats, des édits, des décisions. En France, le sceau est l’apanage des rois, puis des nobles. Tout comme l’est le cachet dont les signes sont cette fois creusés en relief pour s’appliquer sur de la cire ou du plomb.

Mais les choses évoluèrent et on dit que c’est le roi Jean le Bon qui introduisit l’habitude de signer de son nom, une signature royale qui deviendra indispensable sous François Ier. Puis, ce fut au XVIe siècle, par la fameuse ordonnance de Fontainebleau que Henri II rendit la signature obligatoire chez les notaires. Par la suite, ce fut au tour des plus humbles de s’y soumettre même si la présence de témoins suffisait le plus souvent à authentifier un acte. Dès lors, le sceau, tombé en désuétude, ne sera plus accepté comme preuve d’authentification.

Le paraphe, héritier du monogramme.

Tel que nous l’entendons aujourd’hui, le paraphe qui s’orthographiait jusqu’à récemment parafe, est l’avatar moderne du monogramme, privilège des rois et des puissants, c’est-à-dire la représentation des initiales de son nom. On disait à l’époque que c’est Charlemagne, fort peu porté sur l’écriture, qui donna cette habitude du monogramme en place de la signature. Le paraphe, lui, s’il pouvait être parfois formé d’initiales rehaussées d’une graphie singulière, se composait le plus souvent d’un ou de plusieurs traits, armoiries d’une ville, thème religieux ou symbolique quelconque. Mis au bout de la signature, il permettait une double authentification et évitait, dans son principe, toute contrefaçon.

Le seing.

Dérivé du latin signum, de même sens, le seing a donc été, au fil des siècles, la marque du sceau, un cachet, un monogramme ou un paraphe, voire une simple croix (symbole du christianisme et non d’analphabétisme), puis la signature du nom complet.

Avec deux sortes de seing : le seing privé quand l’acte est chirographaire (écrit de la main des cocontractants) et le seing public dit authentique quand l’acte est rédigé en présence d’un officier public. D’où l’expression sous seing privé qui implique un écrit entre particuliers avec pour seule preuve d’authentification, leurs signatures. Ainsi, un testament olographe, entièrement rédigé par son auteur, est-il un acte sous seing privé.

Blanc-seing et contreseing.

Comme son nom le laisse suggérer, il s’agit d’une feuille blanche au bas de laquelle est apposée une signature, une souscription quelconque, permettant au détenteur d’y inscrire ce que bon lui semble. D’autant que, jusqu’à une époque récente, on disait un blanc-signé, ce qui avait le mérite d’être plus explicite. Autrement dit, c’est prendre le risque de signer un écrit avant d’en connaître le contenu. Bref, un mandat en blanc.

De la même façon, mais à l’inverse cette fois, le contreseing a laissé place de nos jours à contresigné, autrement dit la signature d’une personne tierce qui authentifie la signature principale.

Aujourd’hui.

De nos jours, le paraphe se compose simplement des initiales de son nom complet, authentifiant chacune des pages et/ou des paragraphes d’un document qui comportera, néanmoins, une signature à sa fin, représentation plus ou moins fidèle du nom patronymique, celui-ci devant être inscrit en capitales de toute façon à côté de la signature. Quant aux sceaux et cachets, ils sont restés aux mains des Etats et des puissants, et de leurs représentants…

Pierre Grammat, Les mots ont un sens